Eolis. Les quatre chemins a engagé une procédure de demande d’autorisation unique pour le parc éolien de Sud-Osartis.

Parc éolien - Sud Osartis

Dans le cadre de l'enquête publique, l'ensemble des éléments du dossier de demande d'autorisation unique est mis à disposition de la population.

Pendant cette phase, la population peut consulter toutes les pièces du dossier, demander des explications et donner son avis sur le projet avant la fin de l’instruction.

Consulter les documents du dossier de demande d'autorisation unique :


1. CERFA 1.1. CERFAConsulter
2. Sommaire inversé2.1. Sommaire inverséConsulter
3. Description de la demande 3.1. Lettre de demande d'autorisation uniqueConsulter
4. Étude d'impacts 4.1. Étude d'impactsConsulter
4.2 RNT étude d'impactConsulter
4.3 Étude paysagère et patrimonialeConsulter
4.4. Carnet de photomontageConsulter
4.5.1. Étude écologique Consulter
4.5.2. Étude écologique - Atlas CartographiqueConsulter
4.6. Étude acoustiqueConsulter
4.7. Étude des visibilitésConsulter
4.8. Coordonnées éoliennesConsulter
4.9. Courriers reçus - organismes et administrationsConsulter
4.10. Demande d'instruction du projet par DGACConsulter
5. Étude de dangers5.1. Étude de dangersConsulter
5.2. RNT étude de dangersConsulter
6. Urbanisme 6.1. Pièces écrites demande d'autorisation uniqueConsulter
6.2. Plans demande d'autorisation uniqueConsulter
7. Code de l'environnement7.1. Lettre de demande d'autorisation uniqueConsulter
7.2. Courrier dérogation format planConsulter
7.3. Plan de situation 25000Consulter
7.4. Plan abords installations 4000Consulter
7.5. Plan abords installations 2500 - 1Consulter
7.6. Plan abords installations 2500 - 2Consulter
7.7. Plan périmètre rapproché E1 500Consulter
7.8. Plan périmètre rapproché E2 500Consulter
7.9. Plan périmètre rapproché E3 500Consulter
7.10. Plan périmètre rapproché E4 500Consulter
7.11. Plan périmètre rapproché E5 500Consulter
7.12. Plan périmètre rapproché E6 500Consulter
8. Accord, Avis consultatif 8.1. Lettre de demande d'autorisation uniqueConsulter
8.2. Courriers reçus - organismes et administrationsConsulter
9. Avis de l'Autorité Environnementale9.1. Avis de l'Autorité EnvironnementaleConsulter